1. Identité
Le site internet disponible à l’adresse http://stephanerolland.com (ci-après dénommé le “Site”) est édité par S.R. Paris, société par actions simplifiées à associé unique au capital de 250.000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 400 459 822 et dont le siège social est situé 128 avenue de Villiers à Paris (75017) (ci-après dénommée “Stéphane Rolland”).
N° de TVA intracommunautaire : FR 43 400 459 822
2. Contact
Adresse e-mail : info@stephanerolland.com
3. Directeur de la publication
Monsieur Stéphane Rolland
4. Hébergement du site
Le Site est hébergé par la société GANDI, au capital de 2.300.000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 423 093 459 dont le siège social est situé au 63-65 boulevard Masséna à Paris (75013).
5. Propriété intellectuelle
Le Site comprend l’ensemble des composants informatiques (notamment les logiciels et développements informatiques et les pages Web, incluant les programmes en code source et objet, les noms de domaine, les travaux de conception préparatoire, les cahiers des charges et études préalables, la documentation utilisateur, la base de données), la charte graphique (y compris les projets, maquettes, prototypes et plans), le contenu (notamment les éléments textuels, graphiques, sonores, photographiques, multimédias) et les fonctionnalités ainsi que l’ensemble des droits y afférents.
Le Site est la propriété exclusive de S.R. Paris. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont strictement réservés.
Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, du Site ou de ses éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Stéphane Rolland, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque et base de données. Les logos, marques, iconographies relatifs à toutes autres sociétés et produits cités sur le Site sont la propriété respective de leurs auteurs et/ou titulaires.
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6. Signaler un abus
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Les abus sont à signaler par courriel à l’adresse suivante : info@stephanerolland.com, en précisant le motif du signalement et en fournissant toutes les informations et justificatifs utiles à la bonne compréhension du motif et au traitement de la situation.
7. Loi applicable
Le Site est régi par le droit français.
